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Lire une carte grise : l'explication simple de tous les champs LegalPlace Calcul du prix de la carte grise. Le prix de la carte grise dépend: Du lieu d’habitation du propriétaire (champ J.1 sur la carte grise) ; Du cheval ou de la puissance fiscale sur la carte grise de la voiture (champ P.6); De l’énergie du moteur du véhicule (champ P.3) ; Du taux de C02 sur le certificat d’immatriculation (champ V.7) ; Tarif d'une carte crise en 2022 : prix, calcul et frais de dossier Il concerne les coûts actuellement applicables. Le montant de la taxe régionale (tarif régional x nombre de CV) est arrondi à l'euro le plus proche, l'arrondi de 0,5 étant compté pour 1. Exemple de calcul : vous habitez dans les Hauts de France (Nord Pas de Calais ou Picardie) et vous faites une demande de carte grise pour un véhicule de ... Certificat d'immatriculation, détails sur la carte grise Le certificat d'immatriculation (carte grise) en détail. Le certificat d’immatriculation renferme de nombreuses informations concernant aussi bien le propriétaire que le véhicule. En tant que propriétaire, vous devez comprendre chaque information présente sur la carte grise. ment lire une carte grise et à quoi correspondent les nombreux champs qui y sont présents ? Type Variante Version (TVV) : D.2 de la carte grise Alors que le TVV est découpé en Type Variante Version et indiqué sur 3 lignes sur le COC, les trois codes respectifs se suivront sur la carte grise du véhicule. Associé à un Code National d’Identification du Type (CNIT – D.2.1 de la carte grise) depuis 1994, vous trouverez le TVV en case D.2 de votre carte grise. Le repère sur le ... Coût de la carte grise (certificat d'immatriculation) La taxe régionale n'est pas due dans certaines situations : Duplicata d'une carte grise; Changement d'adresse; Changement de situation matrimoniale (mariage, divorce, veuvage, conclusion ou ... Changement d'une carte grise en cas de succession Conseils Un décès vient d’avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités administratives. Et notamment la succession du véhicule du défunt. ment changer la carte grise en cas de succession, les pièges à éviter, les délais : toutes les réponses se trouvent ci dessous. Cheval fiscal — Wikipédia Le cheval fiscal, noté cv ou CV en droit fiscal, est utilisé dans certains pays pour l'établissement des certificats d'immatriculation.C'est une unité administrative calculée, en partie, à partir de la puissance d'un moteur et à partir de laquelle est déterminé le montant de la taxe sur les certificats d'immatriculation susceptible d'être due lors de l'immatriculation d'un véhicule. Décès du titulaire de la carte grise, quelles démarches Eplaque J'ai en ma possession la carte grise au nom de la personne décédée mais pas le code confidentiel permettant de faire les démarches sur l'ANTS. Par conséquent, j'ai fait une demande de nouveau code confidentiel sur le site de l'ANTS avec les informations de l' (ancien) usager. Le code sera envoyé par courrier à l'adresse de la carte grise. Citroën 2 CV — Wikipédia La Citroën 2 CV (lire « deux chevaux », comprendre « deux chevaux fiscaux ») — familièrement appelée Deuche, Deudeuche ou encore Deux pattes en référence à son moteur bicylindre — est une voiture populaire française produite par Citroën entre le 7 octobre 1948 et le 26 juillet 1990.Avec un peu plus de 5,1 millions d'exemplaires, elle fait partie des dix voitures françaises les ...

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